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Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de la SIOPOS, soit de partenaires qui auront autorisé la SIOPOS à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser les contenus et de ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Les images de ce site sont sous licences. Certains visuels appartiennent à la SIOPOS, d’autres sont issues de la photothèque professionnelle AdobeStock. En aucun cas, ces visuels ne peuvent être repris ou diffusés sans autorisation préalable ou acquisition de droits supplémentaires auprès des services adéquats.

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Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

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Utilisation et transmission de vos données personnelles

Les droits que vous avez sur vos données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Sécurité des données personnelles

Le site sont hébergés sur des serveurs sécurisés de OVH.

La totalité des pages sont en mode sécurisé de type HTTPS, TLS 1.2 / RSA. Il s’agit d’un protocole de sécurisation permettant de chiffrer le contenu des échanges entre le navigateur et les serveurs de bases de données. Cela évite que les données personnelles saisies et envoyées via les formulaires soient facilement lues par des tiers lors de leur transit.

Le niveau de sécurité du prestataire d’hébergement OVH est certifié par des normes ISO :

• ISO 27017 (Sécurité dans le Cloud)
  L’ISO 27017 est une norme de pratique internationale pour les contrôles de sécurité de l’information basée sur la norme ISO / IEC 27002, spécifiquement pour les services dans le cloud.
• ISO 27018 (Vie privée)
  L’ISO 27018 est une norme internationale de pratique pour la protection des informations personnelles identifiables (PII) dans les services de cloud public.
• SSAE16 / ISAE 3402 (SOC 2/3)
  L’American Institute of Certified Public Accountants (AICPA) définit les principes et les critères de confiance pour la sécurité, la disponibilité, l’intégrité de traitement et la confidentialité.

Cependant, aucune transmission ou stockage de données personnelles n’est jamais totalement sécurisée. En conséquence, nous ne pouvons pas garantir la sécurité infaillible de l’information transmise ou stockée sur les serveurs d’hébergement.

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• Assurer le paramétrage, les mises à jour et l’amélioration des fonctionnalités de notre site, le bon fonctionnement et la sécurité de votre navigation, l’affichage du bandeau d’information sur la présence de cookies et la possibilité pour vous de les gérer.
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Si vous souhaitez intervenir à tout moment sur le consentement que vous avez donné initialement, merci de nous adresser votre demande via notre formulaire de contact :  Nous contacter

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Vous pouvez le contacter en utilisant le formulaire de contact ou par courrier à :
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